Présentation de la marque LE TRAIN DE L'APPRENTISSAGE ET DE L'ALTERNANCE
Déposée le 1 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ETUDIANT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE TRAIN DE L'APPRENTISSAGE ET DE L'ALTERNANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-18 du 7 mai 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ETUDIANT domicilié(e) 77, rue Marcel Dassault - 92100 - Boulogne-Billancourt - France et immatriculée sous le numéro RCS 814 839 783 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HOCHE AVOCATS, Mme FORGET Frédérique domicilié(e) 106, rue La Boétie - 75008 - Paris - France.
La marque LE TRAIN DE L'APPRENTISSAGE ET DE L'ALTERNANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3726457.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L'ETUDIANT, Société par actions simplifiée - 77, rue Marcel Dassault - 92100 - Boulogne-Billancourt - France - SIREN 814839783
HOCHE AVOCATS, Mme FORGET Frédérique - 106, rue La Boétie - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18
Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Inscription le 18 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°736179 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-18
Inscription le 18 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°736177 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-18
Inscription le 18 octobre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°736178 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-18
Renouvellement sans limitation le 26 mars 2020 n°2744119 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-03-26
Publications électroniques notamment sous la forme de lettres d'informations, annuaires, revues d'actualité, recueils d'annonces, sondages ; bases de données électroniques, supports d'informations enregistrés sous forme de Cédéroms, disques DVD, disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes vidéo, cartouches, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), tous supports de données numériques, magnétiques ou optiques ; appareils d'enseignement audiovisuels ; logiciels (programmes enregistrés).
Imprimés, journaux, magazines, revues, lettres d'information, livres, fiches, albums, catalogues et brochures, affiches ; produits de l'imprimerie ; cahiers ; calendriers ; carnets ; publications ; prospectus ; enseignes en carton ou en papier ; étiquettes non en tissu ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, autocollants (articles de papeterie) ; crayons ; stylos ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques].
Sondages d'opinion ; services d'organisation d'expositions, de salons, de foires et de toutes manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; services d'organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses, notamment dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires, réceptions (divertissement) ; gérance administrative de lieux d'exposition ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion des ventes pour des tiers ; services de présentation et de démonstration de produits et de services dans un but promotionnel ; publicité par correspondance, radiophonique, télévisée ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; location de temps publicitaire sur tous moyens de communication ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires, notamment pour l'enseignement et l'éducation, y compris sur le réseau Internet ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; organisation de campagnes promotionnelles régionales et nationales ; services d'abonnements à des journaux pour des tiers ; services d'abonnements pour des tiers à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, et notamment sous la forme de publications électroniques et numériques ; services de gestion de fichiers informatiques.
Services de fourniture de forums de discussion ; mise à disposition de forums en ligne ; services de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications audiovisuelles à savoir communications par des techniques utilisant le son et/ou l'image ; communications télégraphiques radiophoniques et téléphoniques ; services de transmission et de diffusion d'information, d'images, de sons par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique, notamment par des réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; services de messageries informatiques, électroniques, téléphoniques, télématiques ; services de courrier électronique ; communication entre terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; transmission et diffusion d'informations sur réseaux numériques de communication ou par réseaux d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un système informatique ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ; services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication ; services d'exploitation de publications électroniques en ligne à savoir services de téléchargement.
Services d'information et de consultations dans les domaines de l'enseignement et de l'éducation ; services de formation et d'enseignement notamment par correspondance et par réseau informatique, conception et diffusion de modules de formation (formation) ; services d'organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; services d'organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement, avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions, et notamment dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires, réceptions (divertissement) ; services d'édition d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels, albums, catalogues et brochures, affiches, sur tous supports y compris électroniques ; publication de textes autres que publicitaires sur tous supports ; planification et organisation de réceptions (divertissement) ; services de loisirs ; services de clubs (divertissement) ; services d'éducation, de divertissement ; activités sportives et culturelles ; production de films, de courts métrages, de documentaires, de magazines radiophoniques ou de télévision ; montage de programmes radiophoniques ou télévisuels ; services d'organisation et de production de spectacles ; services d'exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables. Services d'information et de consultations dans les domaines de l'enseignement et de l'éducation, diffusion de petites annonces en matière d'enseignement et d'éducation.
Services informatiques, à savoir hébergement en ligne d'infrastructures du Web pour le compte de tiers pour organiser et conduire en ligne des réunions, des rassemblements et des discussions interactives ; services de mise à disposition temporaire de programmes informatiques permettant la création de pages Web personnalisées proposant des informations définies par l'utilisateur, des profils et informations personnels ; services de programmation informatique, de programmation pour ordinateurs et de programmation de bases de données ; services d'ingénierie d'applications sur grands et moyens systèmes informatiques ; services d'infogérance informatique à savoir élaboration (conception), mise à jour et maintenance de logiciels ; consultations, expertises et conseils techniques en matière d'ordinateurs, de programmation pour ordinateurs et dans le domaine de l'informatique ; location de programmes sur supports informatiques et par moyen de télécommunications ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; services d'hébergement de sites et de données informatiques sur un réseau mondial ou local d'ordinateur ; informations en matière informatique ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires, à savoir services de bureau d'études et d'audit dans les domaines de l'implantation de systèmes informatisés et de la création et du développement de programmes d'ordinateurs, de sites informatisés ; services de tests, d'essais et d'évaluation techniques de produits et de services dans le domaine de l'informatique ; services de conception, de programmation, d'installation, de gestion et d'hébergement de sites informatisés destinés à des réseaux de communication par ordinateur.
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